Mentions légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.carton-noir.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

​

Propriété

​

Cécile Chappuis

Entreprise individuelle

SIRET 48423759900028

Siège social : 17 B RUE JEAN THEOPHILE - 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUE

N° TVA intracom FR69484237599

Directeur de la publication : Cécile Chappuis

​

Hébergement

​

Wix 

Wix Online Platform Limited 

1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

Téléphone : Veuillez cliquer ici

​

+ Autre ?

​

Crédits

​

Crédits photos et vidéos :

©Valérie Germain

©Anna LT

©Joanna Maclennan

©Morgan Palun​

©Gabrielle Voinot

©Cécile Chappuis

Logo : Raphaël Thierry

Identité graphique, édition web et textes : Cécile Chappuis

Conception, création site internet : Caroline Quentin d'Herbomez

​

Propriété intellectuelle

​

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://www.carton-noir.com, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil. 

​

Accès au site

​

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://www.carton-noir.com ne saurait être tenu responsable.

​

Informatique et libertés

​

Article 34 de la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés.
Vous disposerez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, nous contacter par email (contact@carton-noir.com) ou par courrier.